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Nous résumons sur cette page les principales dispositions du règlement 1016 sur les véhicules hors route (VTT).

Vous pouvez en tout temps poser une question ou obtenir une copie des règlements en vigueur auprès du Service du greffe:

450 474-4133, poste 2810


Règlement 1016 sur les véhicules hors route

La circulation des véhicules hors route (VTT) est INTERDITE:

  • entre minuit et 6h partout sur le territoire de la Ville;
  • sur les terres du domaine public, municipal et privé de même que sur les terrains publics, sauf:
    • dans le stationnement du parc du Domaine (1565, montée du Domaine), à l’année;
    • sur les sentiers du Club Quad Les randonneurs:
      • sentiers rouges: à l’année
      • sentiers verts: 15 avril au 15 décembre
      • sentiers mauves: 15 décembre au 15 avril
  • sur les terres du domaine public, municipal et privé de même que sur les terrains publics à condition d’obtenir une autorisation expresse du propriétaire ou des autorités compétentes.

Avis de non-responsabilité

Les textes présentés sur cette page ne remplacent en aucun cas les règlements officiels de la Ville de Mascouche. Nous ne pouvons garantir qu’ils sont complets ou à jour en tout temps, bien que nous ne ménagions aucun effort pour en assurer l’exactitude. En cas de divergence entre le texte officiel et l’information publiée sur le site, le texte officiel a toujours préséance. Sans restreindre la généralité de ce qui précède, aucune garantie n’est offerte quant à l’exactitude et l’entièreté du contenu du présent site et la Ville de Mascouche ne peut être tenue responsable d’erreurs ou d’omissions de quelque nature que ce soit qui pourraient s’y trouver.