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Rinçage du réseau d’aqueduc en cours: voir la carte (19/10/2017)

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Mascouche soutient les gestes verts de ses citoyens.

C’est pourquoi nous vous offrons plusieurs programmes de subventions environnementales.

  • Composteur domestique

    Main tenant des matières compostables

    Subvention offerte:

    • 50$ à l’achat d’un composteur domestique

    Vous devez suivre une formation sur les bonnes pratiques du compostage pour être admissible à la subvention. Un coupon de participation vous sera remis par la formatrice.

    Informez-vous au 450 474-5078 (Éco-Boutique Un Monde À Vie).

    Documents à joindre:

    • 2 preuves de résidence
    • Facture (année en cours)
    • Fiche de participation à la formation
  • Couches lavables

    Couches lavables séchant sur la corde à linge

    Subventions offertes:

    • 100$ à l’achat de 15 couches ou plus
    • 50$ pour la location de couches lavables dans un service de garde de Mascouche

    Documents à joindre:

    • 2 preuves de résidence
    • Facture ou contrat de location (année en cours)
    • Extrait ou déclaration de naissance de l’enfant
  • Plantation d’arbres

    Plantation d'arbre

    Subvention offerte:

    • Remise d’un maximum de 50% du montant déboursé à l’achat d’un arbre (jusqu’à concurrence de 100$).

    L’arbre doit:

    • avoir une hauteur d’au moins 2,5 m (feuillu) ou 1,5 m (conifère) au moment de la plantation;
    • être planté dans la cour avant.

    Liste des essences admissibles :

    • amélanchier arborescent;
    • amélanchier du Canada;
    • amélanchier glabre;
    • aulne noir;
    • charme de Caroline;
    • chêne;
    • chicot du Canada;
    • épinette;
    • érable à sucre;
    • érable de l’Amur;
    • érable « freemanii »;
    • érable rouge;
    • févier;
    • ginkgo;
    • maackia de Chine;
    • magnolia;
    • marronnier;
    • micocoulier occidental;
    • mûrier blanc;
    • noisetier de Byzance;
    • noyer noir;
    • olivier de Bohème;
    • orme «Homestead»;
    • orme de Sibérie;
    • pin;
    • pommetier («Snowdrift», «Dolgo», «lndian magic» ou «Prairifire»);
    • pruche;
    • sapin;
    • saule noir;
    • tilleul à petites feuilles;
    • tilleul d’Amérique.

    Documents à joindre:

    • 2 preuves de résidence
    • Facture (année en cours)
    • Photos de votre terrain avant et après la plantation (les photos doivent montrer la façade de votre résidence)
    • Procuration ou accord écrit du propriétaire (s’il y a lieu)

    Notez que la plantation d’un arbre exigée par un permis, un avis ou un constat d’infraction, pour non-respect de la réglementation en vigueur, n’est pas admissible à cette subvention.

  • Puits artésien

    Illustration d'un puits artésien

    Subventions offertes:

    • Remboursement d’un maximum de 25% des coûts de creusage, des équipements de pompage et du raccordement d’un nouveau puits tubulaire (jusqu’à concurrence de 1500$).
    • Remboursement d’un maximum de 25% des coûts d’achat et d’installation d’un système de désinfection permanent au point d’entrée utilisant le chlorure, l’ozone ou les rayons ultraviolets (UV) pour les puits tubulaires dont la contamination est documentée.

    Documents à joindre:

    • 2 preuves de résidence
    • Facture (année en cours)
    • Rapport de forage du professionnel
    • Attestation du scellement du nouveau puits par un professionnel
    • Analyse de l’eau contaminée par un laboratoire agréé

    Critères d’admissibilité:

    • Être propriétaire d’une résidence principale non desservie par le réseau d’aqueduc municipal.
    • L’eau destinée à la consommation humaine est contaminée par des coliformes totaux, la bactérie E.Coli, des bactéries entérocoques ou des colonies atypiques en fonction des normes édictées dans le Règlement sur la qualité de l’eau potable au Québec. Cette contamination est reconnue et documentée.
    • Les travaux doivent être conformes au Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) de la Loi sur la qualité de l’Environnement, au guide technique qui en découle et aux règlements municipaux.
    • Le propriétaire doit au préalable obtenir un certificat d’autorisation pour un ouvrage de captage d’eau souterraine auprès du Service de l’Environnement et du Développement durable.
    • Avoir obturé tout puits non utilisé conformément à l’article 20 du RPEP.
  • Récupérateur d’eau de pluie

    Baril de récupération d'eau de pluie

    Subvention de 50$ à l’achat d’un récupérateur d’eau de pluie.

    Documents à joindre à la demande:

    • 2 preuves de résidence
    • Facture (année en cours)

Conditions d’admissibilité

  • Résider à Mascouche.
  • Effectuer l’achat dans un commerce de Mascouche ou de Terrebonne (MRC les Moulins). L’achat en ligne est possible, mais le centre de distribution doit être situé à Mascouche ou à Terrebonne.
  • Limite d’une subvention par résidence.

Soumettre une demande

Note: La Ville se réserve le droit de prolonger le programme ou d’y mettre fin selon les fonds disponibles.