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COVID-19 – Mascouche en zone rouge (alerte maximale) | Voir les mesures préventives

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Séances du conseil

CORONAVIRUS – Avis spécial

Règlements pour consultation – séance du 19 avril 2021

Règlement 1198-6

Règlement 1198-7

Règlement 1217-5

Règlement 1271-1

Règlement 1264-2

Règlement 1265-1

Règlement 1286

Règlement 1287

Règlement 1294

Règlement 1296

Avis spécial – Dérogations mineures et demandes d’usage conditionnel

Compte tenu des circonstances exceptionnelles ayant cours, des mesures arrêtées par les autorités compétentes permettant la tenue de la séance du conseil hors la présence du public , le conseil souhaite donner aux personnes intéressées, concernées par les dérogations mineures et les demandes d’usage conditionnel à être traitées, l’opportunité de se faire entendre par courriel. Pour ce faire, ces personnes doivent envoyer un courriel avant 15 h, le jour de la séance. Veuillez y préciser le dossier et votre intérêt particulier envers celui-ci (voisin, demandeur, etc.).

Séance du 19 avril 2021

Demandes de démolition

Demandes de dérogation mineure

Pour toutes autres questions, il est possible de les transmettre par courriel à question@ville.mascouche.qc.ca avant 15 h, le jour de la séance.

Pour suivre l’évolution de la situation et connaître les nouvelles les plus récentes, consultez la page Coronavirus (COVID-19).


Le conseil municipal siège 1 à 2 lundis par mois, à 19h, à la salle du conseil située au 3038, chemin Sainte-Marie (bâtiment adjacent à l’hôtel de ville).

Prochaines séances

2021

19 avril 2021 Ordre du jour
3 mai 2021
17 mai 2021
7 juin 2021
21 juin 2021
5 juillet 2021
30 août 2021
20 septembre 2021
4 octobre 2021
22 novembre 2021
6 décembre 2021

Notes: Nous mettons en ligne l’ordre du jour le jour même de la tenue de la séance.
Le Conseil peut parfois tenir des séances extraordinaires. Ces séances sont confirmées par le Service du greffe.

Alertes Info-Mascouche

Ne manquez aucune séance du conseil!

Webdiffusion des séances passées

Procès-verbaux des séances passées

Procès-verbaux 2021 (Mise à jour : 30/03/2021)

Procès-verbaux 2020

Procès-verbaux 2019

Procès-verbaux 2018

Procès-verbaux 2017

Procès-verbaux 2016

Procès-verbaux 2015

Procès-verbaux 2014