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COVID-19 (zone orange) : Certaines activités annulées. Consultez la foire aux questions ici.

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Séances du conseil

CORONAVIRUS – Avis spécial

Les séances du conseil publiques reprendront le lundi 31 août. La salle du conseil est aménagée de façon sécuritaire et répond aux normes de la Santé publique afin de respecter les mesures sanitaires et de distanciation sociale. Pour assister aux séances du conseil, le port du couvre-visage est obligatoire.

Pour suivre l’évolution de la situation et connaître les nouvelles les plus récentes, consultez la page Coronavirus (COVID-19).

Avis spécial – Dérogations mineures et demandes d’usage conditionnel

Malgré la reprise des séances du conseil publiques, les personnes intéressées, concernées par les dérogations mineures et les demandes d’usage conditionnel à être traitées, ont toujours l’opportunité de se faire entendre par courriel. Pour ce faire, ces personnes doivent envoyer un courriel avant 15 h, le jour de la séance. Veuillez y préciser le dossier et votre intérêt particulier envers celui-ci (voisin, demandeur, etc.).

Dérogations mineures – Adoption séance du 31 août

Demandes de démolition – Adoption séance du 31 août


Le conseil municipal siège 1 à 2 lundis par mois, à 19h, à la salle du conseil située au 3038, chemin Sainte-Marie (bâtiment adjacent à l’hôtel de ville).

Prochaines séances

2020

Mardi 13 octobre 2020, à 19 h
Lundi 26 octobre 2020, à 19 h
Lundi 9 novembre 2020, à 19 h
Lundi 23 novembre 2020, à 19 h
Lundi 7 décembre 2020, à 19 h

Notes: Nous mettons en ligne l’ordre du jour le jour même de la tenue de la séance.
Le Conseil peut parfois tenir des séances extraordinaires. Ces séances sont confirmées par le Service du greffe.

Alertes Info-Mascouche

Ne manquez aucune séance du conseil!

Webdiffusion des séances passées

Procès-verbaux des séances passées

Procès-verbaux 2020 (mise à jour : 22/09/2020)

Procès-verbaux 2019

Procès-verbaux 2018

Procès-verbaux 2017

Procès-verbaux 2016

Procès-verbaux 2015

Procès-verbaux 2014