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Conseil municipal Séance ordinaire du conseil (tenue à huis clos)

CORONAVIRUS – Avis spécial

Les séances du conseil sont tenues à huis clos et webdiffusées en différé jusqu’à nouvel ordre.

Pour suivre l’évolution de la situation et connaître les nouvelles les plus récentes, consultez la page Coronavirus (COVID-19).

Avis spécial – Dérogations mineures et demandes d’usage conditionnel

Des mesures arrêtées par les autorités compétentes permettent la tenue de la séance du conseil à huis clos. Le conseil souhaite donc donner aux personnes intéressées, concernées par les dérogations mineures et les demandes d’usage conditionnel à être traitées, l’opportunité de se faire entendre. Pour ce faire, ces personnes doivent envoyer un courriel avant 15 h, le jour de la séance. Veuillez y préciser le dossier et votre intérêt particulier envers celui-ci (voisin, demandeur, etc.).

DÉROGATION MINEURE – ADOPTION SÉANCE DU 6 JUILLET 2020


Les séances ordinaires du conseil municipal de Mascouche sont publiques.

Le conseil municipal siège habituellement 1 à 2 fois par mois.

Les séances se déroulent à la salle du conseil (3038, chemin Sainte-Marie) à compter de 19h.

L’ordre du jour est mis en ligne le vendredi précédent la séance à venir. Les séances du conseil sont webdiffusées sur YouTube au lendemain de la séance.

Voir les séances